Identité

Le site https://www.societejmdistribution.com/ (ci-après dénommé le « Site ») est édité et exploité par la société JMDISTRIBUTION, EI de droit francaise au capital social de EUR 5.000, dont le siège social est situé 21-2 residence saint martin 62113 sailly labourse, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Arras sous le numéro 750828956RCS.

Représentants légaux : Mickael Joly

Numéro de TVA intra-communautaire: FR22750828956.

Contact

Notre service de relations clients est joignable via notre formulaire de contact ou par téléphone au numéro 0641419768 du lundi au samedi de 8h à 17h

Hébergeur

L’Hébergement du Site est assuré par : Association PROGROUP

Siège Social : Chez M. COTTEY – 12 Rue Grécourt – 37000 TOURS
Service Comptable : Chez Mlle Renaudin Jessica - 1 rue basse - 51130 Chaintrix Bierges

Propriété intellectuelle

Le Site est une oeuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site. La société jmdistribution vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de souslicencier sur le contenu du Site, et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d'exploitation commerciale de ces contenus.

Marques

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d'un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.

Données personnelles

Pour des informations relatives à la collecte, le traitement et l’utilisation de vos données personnelles, nous vous invitons à vous référer à notre déclaration relative à la protection des données à caractère personnel.

Limitation de responsabilité

Nous nous efforçons d'assurer, au mieux de nos possibilités, l'exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le Site. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du Site de vérifier l'information donnée sur le Site par d'autres moyens, y compris en nous contactant directement. Nous déclinons toute responsabilité (a) pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le Site, (b) pour les dommages résultant d'une modification des informations figurant sur le Site causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers et (c) pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Les limitations de responsabilité précitées ne s’appliquent pas en cas de faute grave ou intentionnelle de la société jmdistribution et/ou de mort d'un consommateur ou de dommages corporels causés à celui-ci, résultant d'une faute de la société jmdistribution

Note

Lien vers la plateforme de la Commission Européenne en accord avec le règlement relatif au RLLC (Règlement en Ligne des Litiges de Consommation).